Conseil général
9 juin 2016
- Ordre du jour
- Procès verbal de la séance du 10 décembre 2015
- Préavis sur les comptes 2015
- Rapport de gestion de la municipalité sur l'année 2015
10 décembre 2015
- Ordre du jour
- Procès verbal de la séance du 8 octobre 2015
- Préavis relatif au budget 2016
- Préavis pour la réfection du mur de soutènement du Grand Contour
- Préavis relatif au projet de réfection des conduites EC et EU, conduite eau et gaz du quartier de La Riétaz
- Préavis pour l'augmentation du maximum de la taxe annuelle d'épuration d'eau consommée
- Préavis relatif à l'approbation de règlement sur la taxe communale spécifique à l'énergie électrique
8 octobre 2015
- Ordre du jour
- Procès verbal de la séance du 18 juin 2015
- Préavis pour la modification de l'arrêté d'imposition 2016
- Préavis relatif à l'élaboration de la révision du Plan général d'affectation
- Préavis pour le réaménagement de la déchèterie
- Préavis pour l'approbation de règlement sur la gestion des déchets
- Préavis pour l'adoption du nouveau règlement sur la distribution de l'eau
18 juin 2015
- Ordre du jour
- Procès verbal de la séance du 26 mars 2015
- Préavis sur les comptes 2014
- Rapport de gestion de la municipalité sur l'année 2014
26 mars 2015
- Ordre du jour
- Procès verbal de la séance du 11 décembre 2014
- Préavis convention de fusion Montcherand,Orbe,Sergey
11 décembre 2014
- Procès verbal de la séance du 12 juin 2014
- Préavis augmentation de salaires des municipaux et du syndic
- Préavis réfection du mur de soutènement de la grande salle
- Préavis pour l'assainissement du chauffage du collège
- Préavis relatif au réaménagement de la déchèterie
- Préavis relatif au budget 2015
12 juin 2014
- Ordre du jour
- Procès verbal de la séance du 12 décembre 2013
- Préavis comptes 2013
- Rapport de gestion de la municipalité sur l'année 2013
13 juin 2013
- Ordre du jour
- Procès verbal de la séance du 25 avril 2013
- Préavis comptes 2012
- Rapport de gestion de la municipalité sur l'année 2012
25 avril 2013
- Ordre du jour
- Procès verbal de la séance du 13 décembre 2012
- Préavis pour la réfection de l'appartement du pressoir
- Préavis pour la réfection du clocher de l'église
- Préavis pour la réfection du mur du cimetière
- Préavis pour la vente de 50 m2 de terrain
14 juin 2012
- Ordre du jour
- Procès verbal de la séance du 22 février 2012
- Préavis transformation ancien local de poste en appartement
- Préavis sur les comptes 2011
22 février 2012
- Ordre du jour
- Procès verbal de la séance du 8 décembre 2011
- Préavis police intercommunale
- Statuts de la police intercommunale
8 décembre 2011
- Ordre du jour
- Procès verbal de la séance du 13 octobre 2011
- Préavis sur le budget 2012
- Préavis sur le plafond de cautionnement
13 octobre 2011
- Ordre du jour
- Procès verbal de la séance du 31 mai 2011
- préavis arrêté d'imposition 2012-2016
- Préavis sur la vente d'un terrain
- Préavis sur l'octroi d'une somme de fr. 50'000.- par an
31 mai 2011
6 avril 2011
